CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 25 octobre 2017 - 20h

ORDRE DU JOUR :

  • Présentation du projet d'implantation au 11e BCA de la lunette astronomique par Yohan Archambaud ;
  • Décisions du Maire ;
  • Validation des documents constitutifs de l'AVAP (Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine) ;
  • Transfert de compétence "création et gestion de maisons de services au public (MSAP) et définition des obligations de service public y afférents";
  • Réhabilitation de logements du 11e BCA : demande de subventions ;
  • Vente de la propriété "anciennes douanes" : détemination du prix de vente ;
  • Acquisition de la voirie du lotissement du Chazelas : intégration dans le domaine privé ;
  • Installation d'infrastructure de recharge pour véhicules électriques - gratuité de stationnement ;
  • RASED ( Réseau d'Aides Spécialisées aux Enfants en Difficultés) : demande de participation aux communes ;
  • Enfouissement ligne electrique au Plan : servitudes de passage au profit du Syndicat d'Energie 04
  • questions diverses.

 

 

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Trajeco, le covoiturage dans, vers et à partir de la vallée de l'Ubaye. dans, vers
et à partir de
la Vallée de l'Ubaye