AVAP
Création d’une Aire de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine
Rapport d'enquête
- Page de garde des volets I et II du rapport d'enquête
- Volet I - Rapport d'enquête
- Volet II - Conclusions
- Volet III - Annexes et documents
- Procès verbal de synthèse
- Réponses au procès verbal de synthèse
Documents relatifs à l'enquête publique
- Annonce légale 1 du 13 mars 2019
- Annonce légale 2 du 19 mars 2019
- Annonce légale 3 du 9 avril 2019
- Annonce légale 4 du 9 avril 2019
- Note introductive
- Pièces administratives (25,7mo)
- Page de garde du projet d'enquete publique
- Rapport de présentation (13,4mo)
- Diagnostic (61,9mo)
- Règlement
- Document graphique 1 (6,9 mo)
- Document graphique 2 (3,7 mo)
- Textes régissant l'enquête publique
- Compte rendu de la réunion d'examen conjoint des personnes publiques associées et avis des autorités spécifiques (6,7mo)
- Clés de la ville n° 4 - mai 2017
- Clés de la ville n° 8 - juin 2018
- Clés de la ville n° 10 - décembre 2018
Un registre est mis à la disposition du public, en mairie, afin de recueillir par écrit les observations pendant toute la durée de la procédure.
- Extrait des délibérations du conseil municipal du 20 octobre 2015
- Diagnostic AVAP octobre 2017 (61,9 mo)
- Rapport de présentation AVAP de Barcelonnette (13,4mo)
- Document graphique 1 (6,9mo)
- Document graphique 2 (3,7mo)
- Règlement AVAP de Barcelonnette (2mo)
- Etude approfondissement panneaux photovoltaïques (2mo)
- Délibération du Conseil Municipal approuvant le projet AVAP.
- Compte rendu CRPA du 29 novembre 2017 (2,7mo)
- Compte rendu de la CRPA du 5 juillet 2018
